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En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Section 01

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Service Public FR
Section 02

Champ d'application des services

Les services fournis par Potato Bean incluent la sélection et la présentation d'appartements de luxe. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en nous contactant directement.

EU Commission
Operational clauses

Review the active use conditions, payment-related handling, and linked governing references below.

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03
Clause 03

Paiements et conditions commerciales

Les modalités de paiement pour les services fournis seront communiquées lors de la prise de contact. Tous les paiements doivent être effectués conformément aux instructions fournies.

Reference WIPO
04
Clause 04

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Pour plus de détails, veuillez nous contacter directement.

Reference HCCH
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05 Clause Reference

Propriété intellectuelle

Service Public FR

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06 Clause Reference

Clause de non-responsabilité

EU Commission

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